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Entretien des terrains
personnes en charge de l’obligation d’entretien Ce sont les propriétaires ou leur ayants droit. S’ils n’agissent pas, le maire peut, pour des (...)
Mis à jour le 14/08/2012
Préfet
de l'Eure
Les contrats Natura 2000 en milieux forestiers
L’arrêté du 3 avril 2012 fixe pour la région Haute-Normandie les conditions d’attribution des aides destinées à la (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure
Document d’objectifs (DOCOB) de la Vallée de l’Epte
Document d’objectifs (DOCOB) La communauté d’agglomération des portes de l’Eure (CAPE) a assuré la maîtrise d’ouvrage du document d’objectifs (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure
Document d’objectifs (DOCOB) des Etangs et mares des forêts de Breteuil et de Conches
Document d’objectifs (DOCOB) L’État a confié la rédaction du document d’objectifs au Centre régional de la propriété forestière de Normandie (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure
Document d’objectifs (DOCOB) des cavités de Tillières-sur-Avre
Document d’objectifs (DOCOB) La Direction régionale de l’environnement (DREAL) de Haute-Normandie, maître d’ouvrage du document d’objectifs, en a (...)
Mis à jour le 01/08/2012
Préfet
de l'Eure